Conditions Générales d'Utilisation

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder et utiliser le site transplantation-arbres.fr.

Utilisation du site

Les utilisateurs doivent utiliser le site de manière conforme à la loi et aux présentes conditions. Toute utilisation abusive, frauduleuse ou nuisible du site est interdite.

  • Envoyer ou publier des contenus illégaux, offensants, diffamatoires ou inappropriés.
  • Tenter d'accéder de manière non autorisée à d'autres systèmes informatiques ou réseaux connectés au site.
  • Perturber ou interférer avec le bon fonctionnement du site.

Responsabilités des utilisateurs

Les utilisateurs sont responsables de la véracité des informations fournies et de l'utilisation qu'ils font du site. Ils doivent respecter les droits de propriété intellectuelle et les autres droits de tiers. En particulier, les utilisateurs s'engagent à :

  • Ne pas usurper l'identité d'une autre personne ou entité.
  • Ne pas collecter des données personnelles d'autres utilisateurs sans leur consentement.
  • Respecter les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle en vigueur.

Limitations de responsabilité

La société ASC n'est pas responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le site. En particulier, la société ASC ne peut être tenue pour responsable :

  • Des erreurs, interruptions ou indisponibilités du site.
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